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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVIAR HOUSE NEDERLAND B.V
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LA MAISON DU CAVIAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU CAVIAR
CAVIAR HOUSE NEDERLAND B.V. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1582429
Date de dépôt :
04/02/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2015

Présentation de la marque LA MAISON DU CAVIAR

Déposée le 4 février 1985 par la Société Anonyme (SA) CAVIAR HOUSE NEDERLAND B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DU CAVIAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVIAR HOUSE NEDERLAND B.V domicilié(e) Nieuwe Parklaan 73,2597 LB'S GRAVENHAGE,Pays-Bas (dossier no 2276987) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2276987) - 75008 - France.

La marque LA MAISON DU CAVIAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DU CAVIAR est expirée depuis le 4 février 2015.

CAVIAR HOUSE NEDERLAND B.V a également déposé les autres marques suivantes : SALMON HOUSE , LA MAISON DU CAVIAR


CAVIAR HOUSE NEDERLAND B.V. Société Anonyme - Nieuwe Parklaan 73,2597 LB'S GRAVENHAGE,Pays-Bas (dossier no 2276987) - Pays-Bas


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2276987) - 75008 - France


Inscription le 3 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436280 - Publication au BOPI 2006-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Renouvellement sans limitation n°2043713 - Publication au BOPI 1995-10

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2004 n°2276987 - Publication au BOPI 2004-12-10

Inscription le 13 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334789 - Publication au BOPI 2001-11-13

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232184 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 8 novembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°52441 - Publication au BOPI 1990-11-08

Inscription le 8 novembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°52442 - Publication au BOPI 1990-11-08

Inscription le 2 février 1995 - Transmission de propriété n°187266 - Publication au BOPI 1995-02-02

Inscription le 9 décembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°209741 - Publication au BOPI 1996-12-09

Inscription le 8 novembre 1990 - Transmission de propriété n°52440 - Publication au BOPI 1990-11-08

Volaille et gibier, foie gras, conserves de légumes et boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.